Politique de confidentialité.Politique de
confidentialité.

Orbis Nova Consulting LLC, 30 N Gould St, Ste N, Sheridan, WY 82801, United States. Contact : contact@orbis-nova.com.

Formulaire de contact et emails : nom, adresse email, entreprise (facultatif), type de projet, budget envisagé et message.

Clients : informations de facturation (raison sociale, adresse, identifiants fiscaux) et informations nécessaires à la réalisation des prestations.

Paiements : les paiements par carte sont traités directement par notre prestataire de paiement (par exemple Stripe). Nous ne voyons ni ne conservons jamais votre numéro de carte complet.

Navigation : mesure d'audience respectueuse de la vie privée et sans cookies (Vercel Web Analytics), en données agrégées, sans suivi inter-sites. Aucun cookie publicitaire.

Répondre à vos demandes et préparer nos propositions (mesures précontractuelles).

Réaliser, facturer et assurer le suivi de nos prestations (exécution du contrat).

Respecter nos obligations comptables, fiscales et légales (obligation légale).

Sécuriser le site et comprendre son audience de façon agrégée (intérêt légitime).

Nous ne vendons ni ne louons de données personnelles, et ne prenons aucune décision automatisée produisant des effets juridiques.

Nous ne partageons les données qu'avec les prestataires qui nous aident à fonctionner, dans un cadre contractuel protecteur : Vercel (hébergement, mesure d'audience), Brevo (envoi d'emails et CRM), Proton (messagerie professionnelle) et notre prestataire de paiement (par exemple Stripe) lorsque vous payez en ligne.

Nous sommes établis aux États-Unis et certains prestataires traitent des données aux États-Unis ou dans l'UE. Les transferts de données depuis l'UE/EEE ou le Royaume-Uni sont encadrés par des garanties appropriées, telles que les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Demandes de prospects : jusqu'à 3 ans après notre dernier échange.

Dossiers clients et factures : pendant la durée imposée par les obligations fiscales et comptables (en général jusqu'à 7 ans).

Vous pouvez demander l'accès, la rectification, l'effacement ou la portabilité de vos données, vous opposer à leur traitement ou le limiter, et retirer votre consentement à tout moment, en écrivant à contact@orbis-nova.com. Nous répondons sous 30 jours.

Les résidents de l'UE/EEE et du Royaume-Uni peuvent également saisir leur autorité de protection des données (en France, la CNIL). Les résidents de Californie bénéficient des droits prévus par le CCPA/CPRA ; nous ne vendons ni ne partageons de données personnelles au sens de ces lois.

Les données transitent par des connexions chiffrées (HTTPS) et leur accès est limité aux personnes qui en ont besoin pour travailler avec vous.

Nos services s'adressent aux entreprises et aux adultes. Nous ne collectons pas sciemment de données concernant des mineurs de moins de 16 ans.

Cette politique peut évoluer ; la date indiquée en haut de page correspond à la dernière version.